Manuel de certification V2010Le manuel de certification V2010 est désormais à la disposition des professionnels de santé.
Elaboré avec une volonté de concentration de la démarche de certification sur les principaux leviers et éléments traceurs de la qualité et de la sécurité des soins dans les établissements de santé, il représente une évolution importante du référentiel de certification des établissements de santé.
Ce nouveau manuel s’articule autour de deux grands chapitres "Management de l’établissement" et "Prise en charge du patient".
Il contient 28 références et 82 critères ce qui représente un allègement du nombre d’exigences par rapport aux précédentes versions. Il est applicable aux établissements qui auront leur 3ème visite de certification à partir de janvier 2010.
Il introduit notamment des « Pratiques exigibles prioritaires » (PEP) autour desquelles la HAS exprime des attentes renforcées et fait une grande part aux indicateurs (IND).
Le manuel, le guide pratique « préparer et conduire votre démarche de certification » et l’ensemble des documents annexes (formulaires à remplir) sont téléchargeables sur le site de la Haute Autorité de Santé.
La nouvelle version du manuel V2010 – juin 2009 est désormais disponible sur le site de la HAS :
Cette révision du manuel de certification a pour objectif d’enrichir en éléments d’information et d’explication le contenu du manuel afin d’en favoriser l’appréhension et la compréhension par le lecteur.
Il n’y a pas de modifications des exigences (critères et éléments d’appréciation) par rapport à la version de novembre 2008. Seul le libellé de 2 critères (19.d et 22.a) et conjointement celui de 2 éléments d’appréciation du critère 19.d ont été modifiés sans impact sur l’exigence correspondante.
Les modifications concernent :
Chaque structure régionale qualité a été invitée à une réunion d’information sur la V2010 réalisée pour les établissements. Par ailleurs, à la demande du CEPPRAL, la HAS interviendra sur la V2010 pour ses experts auxquels se joindront les experts du GREQUAU (structure régionale d’Auvergne).
Manuel V2010 - juin 2009
Manuel "préparer et conduire votre démarche de certification" - mars 2011
Check list
Vérification par les experts visiteurs de l’implémentation de la Check-list
L’idéal serait que l’établissement présente aux experts-visiteurs :
Elaboré avec une volonté de concentration de la démarche de certification sur les principaux leviers et éléments traceurs de la qualité et de la sécurité des soins dans les établissements de santé, il représente une évolution importante du référentiel de certification des établissements de santé.
Ce nouveau manuel s’articule autour de deux grands chapitres "Management de l’établissement" et "Prise en charge du patient".
Il contient 28 références et 82 critères ce qui représente un allègement du nombre d’exigences par rapport aux précédentes versions. Il est applicable aux établissements qui auront leur 3ème visite de certification à partir de janvier 2010.
Il introduit notamment des « Pratiques exigibles prioritaires » (PEP) autour desquelles la HAS exprime des attentes renforcées et fait une grande part aux indicateurs (IND).
Le manuel, le guide pratique « préparer et conduire votre démarche de certification » et l’ensemble des documents annexes (formulaires à remplir) sont téléchargeables sur le site de la Haute Autorité de Santé.
La nouvelle version du manuel V2010 – juin 2009 est désormais disponible sur le site de la HAS :
Cette révision du manuel de certification a pour objectif d’enrichir en éléments d’information et d’explication le contenu du manuel afin d’en favoriser l’appréhension et la compréhension par le lecteur.
Il n’y a pas de modifications des exigences (critères et éléments d’appréciation) par rapport à la version de novembre 2008. Seul le libellé de 2 critères (19.d et 22.a) et conjointement celui de 2 éléments d’appréciation du critère 19.d ont été modifiés sans impact sur l’exigence correspondante.
Les modifications concernent :
Le nombre de textes introductifs aux critères: 46 châpos
ont été ajoutés et 13 modifiés par rapport
à la version de novembre 2008. Désormais, 67 des 82
critères du manuel font l’objet d’un texte
d’introduction.
L’ajout
d’une bibliographie indicative et d’une liste de liens
Internet, classées par référence, ainsi
qu’un index des principaux mots clés.
La
réécriture de la partie Procédure de certification
V2010 de l’introduction, l’ajout (critère 8.h), la
modification (critères 13.a et 19.d) et la suppression
(critères 19.c, 26.c et 27.a) de certains champs
d’application ou encore l’ajout de plusieurs
définitions au lexique.
Chaque structure régionale qualité a été invitée à une réunion d’information sur la V2010 réalisée pour les établissements. Par ailleurs, à la demande du CEPPRAL, la HAS interviendra sur la V2010 pour ses experts auxquels se joindront les experts du GREQUAU (structure régionale d’Auvergne).
Manuel V2010 - juin 2009 Manuel "préparer et conduire votre démarche de certification" - mars 2011 Check listVérification par les experts visiteurs de l’implémentation de la Check-list
L’idéal serait que l’établissement présente aux experts-visiteurs :
| |
l’état de déploiement de la check-list dans l’établissement au moyen d’une cartographie fonctionnelle couvrant tout ou partie des activités au bloc opératoire et autres secteurs interventionnels | ||
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la stratégie d’implantation utilisée : réunions, informations des équipes, affichage... | ||
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les supports retenus (papier ou informatique), le mode d’archivage | ||
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la réalité de l’utilisation au quotidien avec rencontres de professionnels des 3 métiers du bloc : chirurgiens, anesthésistes-IADE, IBODE |
Actualité de la certification
A partir du 8 février, la HAS déploie l'application SARA (Système Automatisé de saisie des Rapports et de l'Auto-évalution)
dédiée à la procédure de certification
V2007. Ce déploiement se déroulera de façon
progressive. Pour tous les établissements de santé ayant
leur visite initiale V2007 à partir du mois d'avril 2010,
ceux-ci peuvent dès le 8 février s'inscrire à SARA
et mettre à jour leur VIPES.
La saisie des rapports de certification se fera dans SARA à compter des visites d'avril 2010. Quant aux mesures de suivi, la HAS envisage qu'elles puissent être gérées dans SARA à compter du mois de septembre 2010.
Pour les visites de certification V2010, l'utilisation de SARA sera possible à partir de 2011.
La saisie des rapports de certification se fera dans SARA à compter des visites d'avril 2010. Quant aux mesures de suivi, la HAS envisage qu'elles puissent être gérées dans SARA à compter du mois de septembre 2010.
Pour les visites de certification V2010, l'utilisation de SARA sera possible à partir de 2011.
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